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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH-STREET
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LE SCEAU DU TEMPLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCEAU DU TEMPLIER
FRENCH-STREET, SAS

Numéro de dépôt :
4015623
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
LE SCEAU DU TEMPLIER de FRENCH-STREET

Présentation de la marque LE SCEAU DU TEMPLIER

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH-STREET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SCEAU DU TEMPLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH-STREET domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 047 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH-STREET, M. Georges DUBOS domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France.

La marque LE SCEAU DU TEMPLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCEAU DU TEMPLIER est expirée depuis le 26 juin 2023.

FRENCH-STREET a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DES ROCS , BARON DE CARTAC , DOMAINE DES TROIS DUCS


FRENCH-STREET, SAS - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France - SIREN 793047366


FRENCH-STREET, M. Georges DUBOS - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.